Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCENCIEL
BONY-SGL (S.A.) le Bord'eau

Numéro de dépôt :
1236688
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/03/1993

Présentation de la marque ARCENCIEL

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BONY-SGL le Bord'eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ARCENCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONY-SGL le Bord'eau domicilié(e) 72530 YVRE L'EVEQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLON Jacques - France.

La marque ARCENCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCENCIEL est expirée depuis le 28 mars 1993.

BONY-SGL le Bord'eau a également déposé les autres marques suivantes : PIL PLEIN SOMMEIL


BONY-SGL (S.A.) le Bord'eau - 72530 YVRE L'EVEQUE. - France


GUILLON Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

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